Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE L'IMMOBILIER IHEI
ASSOCIATION LEONARD DE VINCI (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97688047
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2007

Présentation de la marque INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE L'IMMOBILIER IHEI

Déposée le 18 juillet 1997 par l'association loi 1901 LEONARD DE VINCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE L'IMMOBILIER IHEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 LEONARD DE VINCI domicilié(e) 2, avenue Léonard de Vinci, 92400 Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BENSOUSSAN - France.

La marque INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE L'IMMOBILIER IHEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE L'IMMOBILIER IHEI est expirée depuis le 18 juillet 2007.

LEONARD DE VINCI a également déposé les autres marques suivantes : I.M.C.M. Institut du Management et de la Création Multimédia , De Vinci Design School , MARKETING COMMERCE SUR INTERNET , E.M.L.V : Ecole de Management Léonard de Vinci , I.I.M : INSTITUT DE L'INTERNET ET DU MULTIMEDIA , #EMLV , #IIM , Ecole Supérieure d'Ingénieurs Léonard de Vinci , V EMLV BUSINESS SCHOOL DE VINCI PARIS , ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS LEONARD DE VINCI


ASSOCIATION LEONARD DE VINCI (association loi 1901) - 2, avenue Léonard de Vinci, 92400 Courbevoie - France


Maître Alain BENSOUSSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; affiches; almanachs; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; autocollants (articles de papeterie); bandes collantes pour la papeterie ou le ménage; journaux de bandes dessinées; bandes gommées (papeterie); bâtons d'encre; billes pour stylos; blocs (papeterie); blocs à dessin; boîtes en carton ou en papier; brochures; brosses (pinceaux); brosses pour l'écriture; agrafes de bureau; articles de bureau (à l' exception des meubles); buvards; cahiers; calendriers, papier calque; papier carbone; carnets; cartes; cartonnages; chemises pour documents; encres de chine; classeurs (articles de bureau); colles pour la papeterie ou le ménage; compas de tracé; corbeilles à courrier; liquides correcteurs (articles de bureau); encres à corriger (héliographie); coupe-papier (articles de bureau); instruments pour le tracé des courbes; couvertures (papeterie); craie à écrire; crayons; machines à tailler les crayons; mines de crayons; porte-crayons; taille-crayons; crayons d'ardoise; déchiqueteurs de papier (articles de bureau); fournitures pour le dessin; instruments de dessin; dessins; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie); dossiers (papeterie); duplicateurs; toiles d'encrage pour duplicateurs; fournitures pour écrire; nécessaires pour écrire (écritoires); plumes à écrire; plumes à écrire en or; tablettes à écrire; écritoires; instruments d'écriture; modèles d'écriture; gommes à effacer; produits pour effacer; élastiques de bureau; papier d' emballage; bâtons d'encre; pierres d'encre (récipients à encre); encres; rubans encreurs; tampons encreurs; encriers; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils); enseignes en papier ou en carton; enveloppes (papeterie); machines de bureau à fermer enveloppes; éphémérides; équerres à dessin; essuie-plumes; appareils à main à étiqueter; étiquettes non en tissu; faire-part (papeterie); fanions (en papier); feuilles (papeterie); feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement); fiches (papeterie); cavaliers pour fiches; formulaires; fournitures scolaires; crayons fusains; cartes géographiques; globes terrestres; godets pour la peinture; toiles gommées pour la papeterie; gommes à effacer; (colles) pour la papeterie ou le ménage; représentations graphiques; humecteurs (articles de bureau); gravures; images; impressions; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; imprimeries portatives (articles de bureau); imprimés; journaux; papier à lettres; tire-lignes; lithographies; livres; marques pour livres; serre-livres; livrets; papier lumineux; papier mâché; manuels; marques pour livres; matériaux d'emballage en fécule ou amidon; mouilleurs de bureau; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; articles de papeterie; papeterie (nécessaires pour écrire); coupe-papier (articles de bureau); papier à copier (articles de papeterie); papier calque; papier carbone; papier d'argent; papier lumineux; papier mâché; papier paraffiné;papier pour appareils enregistreurs; papier-parchemin; presse-papiers; pochettes pour passeports; pastels (crayons); pâte à modeler; carton de pâte de bois (papeterie); boites de peinture (matériel scolaire); perforateurs de bureau; périodiques de bureau; périodiques; photographies; appareils pour le collage des photographies; supports pour photographies; pince-notes; pinceaux; plans; plaques à adresses pour machines à adresser; porte-plume; plumes (articles de bureau); essuie-plumes; plumiers; pochettes pour passeports; porte-chéquiers; cartes-postales; presses à agrafer (papeterie); prospectus; publications; punaises (pointes); registres (livres); appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau); reliures; articles pour reliures; répertoires; représentations graphiques; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; reproductions graphiques; revues (périodiques); rubans de papier; bobines pour rubans encreurs; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; rubans pour machines à écrire; sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques); sceaux (cachets); signets; cartes de souhaits; sous-main; stencils; stylographes;stylos; supports pour plumes et crayons; tables arithmétiques; tablettes à écrire; transparents (papeterie), trousses à dessin; tubes en carton; feuilles de viscose pour l'emballage. Aides à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; consultation professionnelle d'affaires; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications; informations en matière de télécommunications; messagerie électronique; transmission de messages; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; communications par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques; émissions télévisées. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite de colloques; organisation de compétitions sportives; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; enseignement par correspondance; cours par correspondance; informations en matière de divertissement; éducation; informations en matière d'éducation; enseignement; épreuves pédagogiques;formation pratique (démonstration), instruction; prêt de livres; publication de livres; location d'enregistrements sonores; location de bandes vidéo; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; publication de textes (autres que textes publicitaires); production de films sur bandes vidéo; service de clubs (divertissement ou éducation); organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Restauration (alimentation); hébergement temporaire; recherche scientifique et industrielle; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires); location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); restaurants libre-service; restauration (repas); gérance de droits d'auteur; élaboration de logiciels; gestion de lieux d'exposition; locations de logiciels informatiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.